Ordres du jour, délibérations et procès verbaux
2024
Séance du 16 décembre 2024
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- Ordre du jour séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
- Liste des délibérations examinées en séance du 16 décembre 2024
- Partie des délibérations de la séance du 16 décembre 2024
- Annexe de la délibération n°2024/12/16/01 "Rapport définitif d’évaluation d’une politique publique relatif à l’accueil par les communes de Gironde des demandeurs de cartes nationales d’identité et de passeports - CRC Nouvelle-Aquitaine et la réponse de la commune de La Teste-de-Buch"
- Annexe de la délibération n°2024/12/16/14 "Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 novembre 2024"
Séance du 14 octobre 2024
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- Ordre du jour séance du conseil municipal du 14 octobre 2024
- Liste des délibérations examinées en séance du 14 octobre 2024
- Intégralité des délibérations de la séance du 14 octobre 2024
- Annexe de la délibération n°2024/10/14/02 "Plan Local d'Urbanisme 3.1 - Analyse des indicateurs de suivi"
- Procès-Verbal de la séance du 14 octobre 2024
Séance du 16 septembre 2024
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Séance du 17 juin 2024
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- Ordre du jour séance du conseil municipal du 17 juin 2024
- Liste des délibérations examinées en séance du 17 juin 2024
- Intégralité des délibérations de la séance du 17 juin 2024
- Annexe de la délibération n°2024/06/17/01 "Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire"
- Procès-Verbal de la séance du 17 juin 2024
Séance du 8 avril 2024
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Séance du 18 mars 2024
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- Ordre du jour séance du conseil municipal du 18 mars 2024
- Liste des délibérations examinées en séance du 18 mars 2024
- Intégralité des délibérations de la séance du 18 mars 2024
- Annexe de la délibération n°2024/03/18/01 "Contrat de ville de la Métropole Bordelaise 2024-2027"
- Procès-Verbal de la séance du 18 mars 2024
Séance du 22 janvier 2024
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2023
Séance du 18 décembre 2023
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Séance du 16 octobre 2023
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Séance du 18 septembre 2023
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Séance du 19 juin 2023
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- Ordre du jour du conseil municipal du 19 juin 2023
- Liste des délibérations examinées en séance du 19 juin 2023
- Intégralité des délibérations de la séance du 19 juin 2023
- Annexe de la délibération n°2023/06/19/01 "Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération Bordelaise 2019-2030"
- Procès-Verbal de la séance du 19 juin 2023
Séance du 6 avril 2023
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Séance du 20 mars 2023
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Séance du 23 janvier 2023
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Séance du 12 décembre 2022
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Séance du 18 octobre 2022
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Séance du 19 septembre 2022
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